AN EINER FEUERWAFFE BEFESTIGBARE KUGELFALLE

Brevet européen · EP4528206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4528206
Numéro de demande
EP24201234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2024
Publié
26 mars 2025
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F41A 21/26 (2006.01)
F41A 21/32 (2006.01)
Priorité
FI 20236039 20.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Jägear Oy

Mänkimiehentie 4, 02780 Espoo, FI

Inventeur

Helmikkala, Ilkka

02780 Espoo, FI

Everi, Saku

02780 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.