OPTISCHER SENSOR

Brevet européen · EP4528323 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4528323
Numéro de demande
EP23198693
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 17/931 (2020.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

Wursthorn, Viktor

72636 Frickenhausen, DE

Wendel, Simon

73230 Kirchheim unter Teck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.