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Brevet européen · EP4528418 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4528418
- Numéro de demande
- EP25157252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2019
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G05D 1/243 (2024.01)G05D 1/244 (2024.01)G05D 105/28 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)G05D 111/10 (2024.01)G05D 111/50 (2024.01)G05D 1/245 (2024.01)B65G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862699392 P 17.07.2018
- Divisionnaire de
- EP23173260
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
THODE, Justin Forbes
New Bremen, 45869, US
LEE, Grace Da-In
New Bremen, 45869, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.