DATENVERARBEITUNGSSYSTEM, PROGRAMM UND DATENVERARBEITUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP4528600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4528600
Numéro de demande
EP24193558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2024
Publié
26 mars 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2044
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06N 7/01 (2023.01)
G06N 10/60 (2022.01)
G06N 5/01 (2023.01)
Priorité
JP 2023136888 25.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

Hara, Nobuyuki

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.