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Brevet européen · EP4528817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4528817
Numéro de demande
EP23198389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2023
Publié
26 mars 2025
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H10F 39/12 (2025.01)
H04N 25/00 (2023.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Gpixel NV

Copernicuslaan 60 b8, 2018 Antwerpen, BE

Inventeur

BOGAERTS, Jan

2860 Sint-Katelijne-Waver, BE

BOULENC, Pierre

76290 Montivilliers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.