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Brevet européen · EP4528950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4528950
- Numéro de demande
- EP23918183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)G06F 1/18 (2026.01)H05K 7/14 (2006.01)H05K 7/02 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310042971 28.01.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2023/118968 15.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/156182 02.08.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Inventeur
YIN, Xiuzhong
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
ZHU, Jingxian
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
CAO, Zhencai
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
LI, Zhanyang
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.