DISPOSITIF DE COMMUNICATION SANS CONTACT PAR MODULATION ACTIVE DE CHARGE DOTÉ D'UN CIRCUIT D'EXTRACTION DE SIGNAL D'HORLOGE À SEUIL DYNAMIQUE

Brevet européen · EP4529028 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4529028
Numéro de demande
EP24198987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2024
Publié
26 mars 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04B 5/40 (2024.01)
H04L 27/06 (2006.01)
H04L 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 2309886 19.09.2023
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics International N.V.

Chemin du Champ-des-Filles 39, 1228 Plan-les-Ouates, Geneva

Inventeur

BARTHELEMY, Florent

38000 GRENOBLE, FR

HOUDEBINE, Marc

38920 CROLLES, FR

GARCIA, Laurent Jean

38190 LE CHAMP PRES FROGES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.