COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN UND COMPUTERSYSTEM ZUR DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS
Brevet européen · EP4529077 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4529077
- Numéro de demande
- EP23382965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2023
- Publié
- 26 mars 2025
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04L 9/00 (2022.01)H04L 9/32 (2006.01)H04L 9/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Fundación Tecnalia Research & Innovation, Parque Cientifico y Tecnológico de, Gipuzkoa, Mikeletegi Pasealekua, 2, 20009 Donastia-San Sebastían Gipuzkoa, Espagne → Fundación Tecnalia Research & Innovation, Parque Cientifico y Tecnológico de, Gipuzkoa, Mikeletegi Pasealekua, 2, 20009 Donostia-San Sebastián, Gipuzkoa, Espagne
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
REGUEIRO SENDEROS, Cristina
48160 Derio - Bizkaia, ES
SECO AGUIRRE, Iñaki
48160 Derio - Bizkaia, ES
BERNABÉ RODRÍGUEZ, Julen
48160 Derio - Bizkaia, ES
URQUIZU GOMEZ, Borja
48160 Derio - Bizkaia, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.