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Brevet européen · EP4529580 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4529580
Numéro de demande
EP22847031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2022
Publié
2 avr. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B32B 3/02 (2006.01)
B32B 3/08 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B32B 5/24 (2006.01)
B32B 13/02 (2006.01)
B32B 13/04 (2006.01)
B32B 13/14 (2006.01)
E04C 2/06 (2006.01)
E04B 2/00 (2006.01)
E04C 5/07 (2006.01)
E04C 5/12 (2006.01)
E04C 2/288 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
Priorité
US 202263344757 P 23.05.2022
US 202217982428 07.11.2022
Demande PCT
PCT/US2022/052301 08.12.2022
Publication PCT
WO2023/229640 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Inventeur

LONG, Scott

Houston, Texas 77041, US

KRISHAN, Manoj

Houston, Texas 77041, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.