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Brevet européen · EP4529593 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4529593
Numéro de demande
EP23755018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2023
Publié
2 avr. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04C 18/344 (2006.01)
F04C 28/24 (2006.01)
F04C 28/06 (2006.01)
F04C 25/02 (2006.01)
Priorité
EP 22305762 23.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/063802 23.05.2023
Publication PCT
WO2023/227610 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 04.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Leybold France SAS

640 Rue A. Bergès, 26500 Bourg-Lès-Valence, FR

Mandataire

Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG

Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, LI

Inventeur

REYNAUD, Benoit

26500 Bourg-Lès-Valence, FR

DESPESSE, Christophe

26500 Bourg-Lès-Valence, FR

MOULIN, Christian

26500 Bourg-Lès-Valence, FR

GOURE, Augustin

26500 Bourg-Lès-Valence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.