MONTAGEVERFAHREN FÜR EINEN ELASTISCHEN HALTERING GEGEN AUSBRUCH
Brevet européen · EP4530012 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4530012
- Numéro de demande
- EP24794680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2024
- Publié
- 2 avr. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B23P 19/00 (2006.01)F16B 21/18 (2006.01)B25B 27/00 (2006.01)F16D 1/116 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310808663 04.07.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2024/085131 01.04.2024
- Publication PCT
- WO2025/007604 09.01.2025
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
WEI, Weishang
Suzhou, Jiangsu 215400, CN
CHEN, Jianyi
Suzhou, Jiangsu 215400, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.