GRÄTSCHSITZFAHRZEUG

Brevet européen · EP4530170 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4530170
Numéro de demande
EP24170499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2024
Publié
2 avr. 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2044
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B62J 27/20 (2020.01)
B62K 5/027 (2013.01)
B62K 5/05 (2013.01)
Priorité
JP 2023167380 28.09.2023
JP 2023180927 20.10.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi,, Shizuoka-ken 438-8501,, JP

Inventeur

Kihara, Hirotaka

Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP

Fujii, Naoya

Iwata-shi, Shizuoka-ken, 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.