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Brevet européen · EP4530176 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4530176
Numéro de demande
EP23200469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2023
Publié
2 avr. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B63H 5/08 (2006.01)
B63H 5/10 (2006.01)
B63H 5/125 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
B63H 23/30 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

ZF PADOVA S.r.l

Via Penghe 48, 35030 Caselle di Selvazzano (PD), IT

Inventeur

Zottele, Michele

38123 Trento, IT

Caracristi, Mattia

35030 Caselle di Selvazzano (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.