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Brevet européen · EP4530446 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4530446
- Numéro de demande
- EP24202366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2024
- Publié
- 2 avr. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F01L 1/053 (2006.01)F01L 1/18 (2006.01)F01L 1/26 (2006.01)F01L 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2023167725 28.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Parties
Inventeur
OZEKI, Hisashi
Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.