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Brevet européen · EP4530479 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4530479
Numéro de demande
EP25153492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2019
Publié
2 avr. 2025
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018111564 12.06.2018
JP 2018195181 16.10.2018
Divisionnaire de
EP24198699
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5, Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

YOSHIMI, Masahiro

Kobe City, Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.