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Brevet européen · EP4530517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4530517
- Numéro de demande
- EP25158590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2020
- Publié
- 2 avr. 2025
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16L 37/091 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019127857 16.10.2019
- Divisionnaire de
- EP20792967
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
BRANDT, Josef
51688 Wipperfürth, DE
ENGELHARD, Frank
42929 Wermelskirchen, DE
WASCHKEWITZ, Markus
51702 Bergneustadt, DE
CANPOLAT, Kazim
41540 Dormagen, DE
KLEHR, Adrian
58802 Balve, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.