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Brevet européen · EP4530695 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4530695
Numéro de demande
EP24198544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2024
Publié
2 avr. 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G02B 21/36 (2006.01)
G06V 20/40 (2022.01)
G06V 20/69 (2022.01)
H04N 23/60 (2023.01)
G06T 5/50 (2006.01)
Priorité
JP 2023145762 08.09.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

Evident Corporation

6666, Oaza Inatomi Tatsuno-machi, Kamiina-gun, Nagano 399-0495, JP

Inventeur

KUBOTA, Akihiro

Tatsuno-machi, Kamiina-gun, Nagano, 3990495, JP

SHIBATA, Motohiro

Tatsuno-machi, Kamiina-gun, Nagano, 3990495, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.