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Brevet européen · EP4531407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4531407
- Numéro de demande
- EP23919258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2023
- Publié
- 2 avr. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04N 23/54 (2023.01)H04N 25/70 (2023.01)H04N 1/031 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310076387 30.01.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2023/102895 27.06.2023
- Publication PCT
- WO2024/159693 08.08.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JIANG, Li
Weihai, Shandong 264209, CN
HAN, Xiaowei
Weihai, Shandong 264209, CN
LIN, Yonghui
Weihai, Shandong 264209, CN
DAI, Pengfei
Weihai, Shandong 264209, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.