HALBLEITERANORDNUNG
Brevet européen · EP4531518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4531518
- Numéro de demande
- EP24200986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2024
- Publié
- 2 avr. 2025
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H10D 30/67 (2025.01)H10D 86/40 (2025.01)H10D 64/62 (2025.01)
- Priorité
- JP 2023169618 29.09.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WATAKABE, Hajime
Tokyo, 105-0003, JP
TSUBUKU, Masashi
Tokyo, 105-0003, JP
MIURA, Kentaro
Tokyo, 105-0003, JP
WATABE, Masahiro
Tokyo, 105-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.