RÜHRELEMENT FÜR EINEN STAUBSAUGER
Brevet européen · EP4531643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4531643
- Numéro de demande
- EP23729176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47L 9/04 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 202207615 24.05.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/054874 11.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227990 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ARPINO-JAMES, Maxine
Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB
HORNE, Alexander
Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB
KNOX, Joel
Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB
WARNER, Andrew
Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB
PETERS, Laurent
Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB
DUSSEK, Gregory
Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB
SHITOOT, Ninad
Malmesbury, Wiltshire SN16 0RP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.