COMPUTERIMPLEMENTIERTES VERFAHREN, VORRICHTUNG, COMPUTERPROGRAMMPRODUKT UND COMPUTERLESBARES SPEICHERMEDIUM
Brevet européen · EP4531665 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4531665
- Numéro de demande
- EP24716847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2024
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 5/0205 (2006.01)A61B 5/024 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/30 (2018.01)A61B 5/087 (2006.01)A61B 5/369 (2021.01)G16H 40/63 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- EP 23168915 20.04.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/060137 15.04.2024
- Publication PCT
- WO2024/218033 24.10.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
WULTERKENS, Bernice, Marielouise
5656 AG Eindhoven, NL
FERREIRA DOS SANTOS DA FONSECA, Pedro, Miguel
5656 AG Eindhoven, NL
HERMANS, Lieke, Wilhelmina, Alexandra
5656 AG Eindhoven, NL
VAN GILST, Merel, Marietje
5656 AG Eindhoven, NL
OVEREEM, Sebastiaan
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.