LICHTBEHANDLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4531731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4531731
- Numéro de demande
- EP23727558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 18/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 22176914 02.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063420 18.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/232493 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
VAN ABEELEN, Frank Anton
5656 AG Eindhoven, NL
VERHAGEN, Rieko
5656 AG Eindhoven, NL
BOAMFA, Marius Iosif
5656 AG Eindhoven, NL
THUMMA, Kiran Kumar
5656 AG Eindhoven, NL
NUIJS, Antonius Maarten
5656AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.