MUNDPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4531756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4531756
Numéro de demande
EP23726392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
Priorité
EP 22175174 24.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/063055 16.05.2023
Publication PCT
WO2023/227414 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Inventeur

TAMMINGA, Stephanus Jacob Gerardus

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.