EINSETZINSTRUMENTE

Brevet européen · EP4531765 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4531765
Numéro de demande
EP23731341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
GB 202207714 25.05.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/051350 23.05.2023
Publication PCT
WO2023/227877 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Axis Spine Technologies Ltd

Century Offices 2175 Century Way Thorpe Park, Leeds LS15 8ZB, GB

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

ARCOS, Jonathan

Apsley Hemel Hempstead Hertfordshire HP3 9SQ, GB

HEUER, Frank

Apsley Hemel Hempstead Hertfordshire HP3 9SQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.