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Brevet européen · EP4531965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4531965
- Numéro de demande
- EP23734813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 11/00 (2006.01)A61M 15/08 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217829286 31.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/023936 31.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/235359 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 28 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.07.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
LOKHNAUTH, John, K.
Princeton, NJ 08540, US
DONATO, George, J.
Princeton, NJ 08540, US
NAU, Jeffrey, Alan
Pennington, New Jersey 08534, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.