KATALYSATORTRÄGERSYSTEM FÜR AMMONIAKOXIDATIONSBRENNER
Brevet européen · EP4532095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532095
- Numéro de demande
- EP23729414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01J 8/02 (2006.01)B01D 53/86 (2006.01)B01J 8/04 (2006.01)C01B 21/46 (2006.01)B01J 15/00 (2006.01)B01J 19/32 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)B01J 8/00 (2006.01)B01J 8/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 22176973 02.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064523 31.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/232853 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
PANZERI, Nicola
6932 Breganzona
REDAELLI, Luca
22020 Drezzo (CO), IT
PEDON, Flavio
21034 Cocquio Trevisago (VA), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.