BESCHICHTETER ARZNEIMITTELDOSENBEHÄLTER
Brevet européen · EP4532121 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532121
- Numéro de demande
- EP23730582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B05B 7/08 (2006.01)B05B 13/06 (2006.01)B65D 83/38 (2025.01)B05D 1/02 (2006.01)B05D 5/08 (2006.01)B05D 7/22 (2006.01)B05B 15/68 (2018.01)B05B 1/30 (2006.01)B05D 1/00 (2006.01)B05D 3/02 (2006.01)B05D 7/14 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202263346691 P 27.05.2022US 202263412985 P 04.10.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2023/054986 15.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/228000 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
MINNICK, Mark A.
Mt Crawford, Virginia 22841, US
SCOTT, Darrel A.
Mt Crawford, Virginia 22841, US
CHURCHILL, Randall W.
Mt Crawford, Virginia 22841, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.