BEHEIZBARE VERBUNDSCHEIBE MIT AKUSTISCH DÄMPFENDEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP4532196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532196
- Numéro de demande
- EP23726525
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)B60J 1/02 (2006.01)H05B 3/86 (2006.01)
- Priorité
- EP 22175079 24.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063266 17.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227444 30.11.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Saint-Gobain Sekurit France
60150 Thourotte, FR
Inventeur
GIER, Stephan
52134 Herzogenrath, DE
WILLMS, Andrea
52134 Herzogenrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.