LADEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4532253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532253
- Numéro de demande
- EP23714742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60L 53/14 (2019.01)B60L 53/16 (2019.01)B60L 53/18 (2019.01)B60L 53/30 (2019.01)
- Priorité
- DE 102022205708 03.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/057941 28.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/232309 07.12.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
EWERT, Sebastian
70180 Stuttgart, DE
GERSTADT, Max
70567 Stuttgart, DE
WAGNER, Michael B.
78628 Rottweil, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.