PRIMÄRKOLBEN FÜR EINEN HAUPTBREMSZYLINDER ODER EINE GETRIEBEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4532280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532280
Numéro de demande
EP23729034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B60T 13/74 (2006.01)
Priorité
DE 102022205422 30.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/063604 22.05.2023
Publication PCT
WO2023/232529 07.12.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

VOLLERT, Herbert

71665 Vaihingen/Enz, DE

NAGEL, Willi

71686 Remseck/Hochdorf, DE

OSSES, Michael

74081 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.