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Brevet européen · EP4532316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532316
Numéro de demande
EP23720632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
26 avr. 2043
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B63B 59/02 (2006.01)
B63B 35/00 (2020.01)
B65B 25/08 (2006.01)
Priorité
DE 202022103019 U 30.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/061080 27.04.2023
Publication PCT
WO2023/232357 07.12.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Technolog GmbH Handels- und Beteiligungsgesellschaft für Technologie

Vorsetzen 50, 20459 Hamburg, DE

Bernhard Schulte GmbH & Co. KG

Vorsetzen 54, 20459 Hamburg, DE

Inventeur

LILLIESKÖLD, Johan

17997 Färentuna, SE

BINZ, Martin

22763 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.