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Brevet européen · EP4532387 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532387
Numéro de demande
EP23730779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B65H 51/10 (2006.01)
B65H 51/32 (2006.01)
Priorité
EP 22177164 03.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/064850 02.06.2023
Publication PCT
WO2023/233009 07.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Titulaire

Hans Følsgaard A/S

Theilgaards Torv 1, 4600 Køge, DK

Inventeur

ZHANG, Lei

4600 Køge, DK

MADSEN, Bent

4600 Køge, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.