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Brevet européen · EP4532467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532467
- Numéro de demande
- EP23729095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C07D 213/55 (2006.01)A01N 43/40 (2006.01)A01N 43/54 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 417/06 (2006.01)A01P 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 22176867 01.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064174 26.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/232674 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
MORRIS, James Alan
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
INGRAM, Katharine Mary
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
WHALLEY, Louisa
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
KRISTOFFERSEN, Abbie Louise
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
EMMETT, Edward John
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
SEDEN, Peter Timothy
Bracknell Berkshire RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.