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Brevet européen · EP4532615 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532615
Numéro de demande
EP23730947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C09D 5/33 (2006.01)
C09D 5/02 (2006.01)
C09D 133/02 (2006.01)
Priorité
IT 202200010901 25.05.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/055322 24.05.2023
Publication PCT
WO2023/228097 30.11.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 20 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 20.02.2026

  3. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Team Segnal S.r.l.

Via dell'Artigianato, 26, 26867 Somaglia (LO), IT

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

BIGNAMI, Claudio Giuseppe

26841 Casalpusterlengo (LO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.