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Brevet européen · EP4532671 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532671
Numéro de demande
EP23730505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C11D 17/04 (2006.01)
C11D 3/40 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
C11D 1/66 (2006.01)
Priorité
EP 22177248 03.06.2022
EP 22177251 03.06.2022
EP 22177255 03.06.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/064887 02.06.2023
Publication PCT
WO2023/233028 07.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Unilever IP Holdings B.V.

Bronland 14, 6708 WH Wageningen, NL

Inventeur

BATCHELOR, Stephen Norman

6708 WH Wageningen, NL

BURNHAM, Neil Stephen

6708 WH Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.