GREIFERSTANGE

Brevet européen · EP4532809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532809
Numéro de demande
EP23732682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
D03D 47/27 (2006.01)
Priorité
BE 202205425 02.06.2022
Demande PCT
PCT/IB2023/055679 02.06.2023
Publication PCT
WO2023/233366 07.12.2023
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

VANDEWIELE NV

Vandewiele NV

Michel Vandewielestraat 7, 8510 Kortrijk / Marke, BE

Inventeur

CAUWELIER, Matthias

8520 KUURNE, BE

DE MEDTS, Frederik

8710 OOIGEM, BE

HALSBERGHE, Brecht

8520 KUURNE, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.