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Brevet européen · EP4532825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532825
Numéro de demande
EP23734076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
D21F 5/02 (2006.01)
D21F 5/18 (2006.01)
Priorité
IT 202200011744 03.06.2022
Demande PCT
PCT/IT2023/050137 29.05.2023
Publication PCT
WO2023/233440 07.12.2023
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

Toscotec S.p.A.

Viale Europa 317/F Loc. Marlia, 55012 Capannori (LU), IT

Inventeur

GHELLI, Luca

10122 Torino, IT

SIMONCINI, Francesco

55100 Lucca, IT

PASSANISI, Gaetano

55100 Lucca, IT

BIBBIANI, Jacopo

56124 Pisa, IT

VOLPI, Marco

56100 Pisa, IT

MASIA, Giulia

56012 Fornacette (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.