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Brevet européen · EP4532893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532893
- Numéro de demande
- EP23735893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E21B 43/04 (2006.01)E21B 34/06 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)F16K 11/078 (2006.01)
- Priorité
- GB 202208103 01.06.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/023813 30.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/235286 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
LHUSSIER, Quentin
Aberdeen AB23 8GX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.