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Brevet européen · EP4532922 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4532922
- Numéro de demande
- EP23754872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F03B 13/18 (2006.01)
- Priorité
- ME P202385 11.07.2023
- Demande PCT
- PCT/IB2023/057797 01.08.2023
- Publication PCT
- WO2025/012692 16.01.2025
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Titulaire
VULJAJ, Sokolj
81206 Tuzi, ME
Inventeur
VULJAJ, Sokolj
81206 Tuzi, ME
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.