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Brevet européen · EP4532944 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4532944
Numéro de demande
EP22730833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2022
Publié
9 avr. 2025
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16C 33/62 (2006.01)
F16C 33/64 (2006.01)
F16C 19/06 (2006.01)
F16C 33/30 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
F16C 33/76 (2006.01)
F16C 35/063 (2006.01)
F16C 35/067 (2006.01)
F16C 33/32 (2006.01)
F16C 33/38 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2022/064348 25.05.2022
Publication PCT
WO2023/227220 30.11.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

BAUS, Gerhard

53572 Unkel, DE

SEMSROTH, Marcus

53424 Remagen, DE

WÖLKE-GLOMB, Lena

53797 Lohmar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.