ERGONOMISCHES GEWEHR MIT EINEM MECHANISCHEN HALTER
Brevet européen · EP4533019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4533019
- Numéro de demande
- EP23812279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F41A 17/42 (2006.01)F41A 3/36 (2006.01)F41A 3/68 (2006.01)F41A 17/36 (2006.01)F41A 3/54 (2006.01)
- Priorité
- TR 202208500 25.05.2022
- Demande PCT
- PCT/TR2023/050457 18.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/229560 30.11.2023
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
KÖYSÜREN, Muhammet Serkan
07190 Antalya, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.