VERBESSERTE SELBSTFAHRLAFETTE
Brevet européen · EP4533022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4533022
- Numéro de demande
- EP23724377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F41A 23/28 (2006.01)F41A 23/34 (2006.01)F41A 23/56 (2006.01)
- Priorité
- GB 202207845 27.05.2022EP 22275070 27.05.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/051231 11.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227858 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
LEWIN, Richard, Peter
Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB
ELLIOTT, Edward
Farnborough, Hampshire GU14 6YU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.