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Brevet européen · EP4533023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4533023
Numéro de demande
EP23725767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
18 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F41A 23/28 (2006.01)
F41A 23/34 (2006.01)
Priorité
GB 202207844 27.05.2022
EP 22275069 27.05.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/051272 16.05.2023
Publication PCT
WO2023/227861 30.11.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

LEWIN, Richard Peter

Barrow-in-Furness Cumbria LA14 1AF, GB

ELLIOTT, Edward

Farnborough Hampshire GU14 6YU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.