MODULARES CORIOLIS-DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP4533039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4533039
- Numéro de demande
- EP23730418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022114149 03.06.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064517 31.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/232851 07.12.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 31 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 31.03.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.