KOPFMONTIERTE VORRICHTUNG MIT SEGMENTIERTEM CHASSIS
Brevet européen · EP4533164 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4533164
- Numéro de demande
- EP23712650
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2043
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G06F 3/041 (2006.01)G06F 3/044 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202217664807 24.05.2022
- Demande PCT
- PCT/US2023/013581 22.02.2023
- Publication PCT
- WO2023/229686 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
JADIDIAN, Jouya
Redmond, Washington 98052-6399, US
CABALLERO, Ruben
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.