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Brevet européen · EP4533196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4533196
- Numéro de demande
- EP23726404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2024.01)
- Priorité
- US 202217664734 24.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/063321 17.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/227448 30.11.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
MOYAL, Shailendra
Pune 411057, IN
DHOOT, Akash U
SAN JOSE, California 95120-6099, US
MITTAL, Shilpa, Bhagwatprasad
SAN JOSE, California 95120-6099, US
RAKSHIT, Sarbajit K.
West Bengal 700156, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.