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Brevet européen · EP4533227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4533227
- Numéro de demande
- EP22945058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2022
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06F 3/02 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)H01H 13/705 (2006.01)H01H 13/83 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/SG2022/050371 31.05.2022
- Publication PCT
- WO2023/234850 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
RIZVI, Farrukh Raza
Singapore 138538, SG
CHIN, Wooi Liang
Singapore 138538, SG
LOW, Kok Kiong
Singapore 138538, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.