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Brevet européen · EP4533448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4533448
- Numéro de demande
- EP23728394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G10L 25/51 (2013.01)H04M 3/493 (2006.01)H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/65 (2021.01)G10L 15/22 (2006.01)H04W 12/122 (2021.01)H04M 3/51 (2006.01)H04M 3/523 (2006.01)
- Priorité
- FI 20225479 01.06.2022
- Demande PCT
- PCT/FI2023/050290 24.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/233071 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
DERRAR, Honain
00520 Helsinki, FI
RUUTU, Jussi
00520 Helsinki, FI
RUUTU, Ville
00520 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.