ELEKTROCHEMISCHES SYNTHESESYSTEM
Brevet européen · EP4533458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4533458
- Numéro de demande
- EP23725746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2023
- Publié
- 9 avr. 2025
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G11C 13/00 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)G11C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 22176424 31.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/064343 29.05.2023
- Publication PCT
- WO2023/232749 07.12.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
HENRY, Olivier
3001 Leuven, BE
WILLEMS, Kherim
3001 Leuven, BE
FONDU, Jelle
3001 Leuven, BE
STAKENBORG, Tim
3001 Leuven, BE
YASIN, Farrukh
3001 Leuven, BE
LOCKHART DE LA ROSA, Cesar Javier
3001 Leuven, BE
TAHER, Ahmed
3001 Leuven, BE
FURNEMONT, Arnaud
3001 Leuven, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.