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Brevet européen · EP4533668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4533668
Numéro de demande
EP23730596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2023
Publié
9 avr. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2043
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H03K 19/195 (2006.01)
B82Y 10/00 (2011.01)
G06N 10/00 (2022.01)
Priorité
NL 2032078 03.06.2022
Demande PCT
PCT/NL2023/050302 30.05.2023
Publication PCT
WO2023/234775 07.12.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Technische Universiteit Delft

Stevinweg 1, 2628 CN Delft, NL

Inventeur

ENTHOVEN, Lucas Alexander

2600 AA DELFT, NL

SEBASTIANO, Fabio

2600 AA DELFT, NL

BABAIE, Masoud

2600 AA DELFT, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.